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BERNARD SEBASTIEN

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Siren792 435 497Entrepreneur individuel75009 PARISCréée le 13 février 2013

6910Z · Activités juridiques

Enregistré sous le numéro SIREN 792 435 497, BERNARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 13 février 2013. Elle est domiciliée 6 av du Coq, 75009 Paris. Son activité principale est activités juridiques (code NAF 6910Z).

Fiche d'identité de BERNARD SEBASTIEN

Dénomination
BERNARD SEBASTIEN
SIREN
792 435 497
SIRET (siège)
792 435 497 00039
N° TVA intracommunautaire
FR45792435497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 435 497
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z - Activités juridiques
Date de création
13 février 2013
Siège social
6 AV DU COQ, 75009, PARIS
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de BERNARD SEBASTIEN

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de BERNARD SEBASTIEN

Activités juridiques

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Établissements de BERNARD SEBASTIEN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 75009 PARISSiègeActif

    792 435 497 00039 · ouvert le 01 octobre 2018 · NAF 6910Z

  • 75007 PARISFermé

    792 435 497 00013 · ouvert le 13 février 2013 · NAF 6910Z

  • 75008 PARISFermé

    792 435 497 00021 · ouvert le 03 novembre 2014 · NAF 6910Z

Conformité de BERNARD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNARD SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 février 2013

Questions fréquentes sur BERNARD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BERNARD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BERNARD SEBASTIEN est 792 435 497. Le SIRET de son siège social est 792 435 497 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45792435497.

Où se situe le siège social de BERNARD SEBASTIEN ?

Le siège social de BERNARD SEBASTIEN est situé 6 av du Coq, 75009 Paris.

BERNARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD SEBASTIEN.