BERNARD SEBASTIEN
Active6910Z · Activités juridiques
Enregistré sous le numéro SIREN 792 435 497, BERNARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 13 février 2013. Elle est domiciliée 6 av du Coq, 75009 Paris. Son activité principale est activités juridiques (code NAF 6910Z).
Fiche d'identité de BERNARD SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BERNARD SEBASTIEN
- SIREN
- 792 435 497
- SIRET (siège)
- 792 435 497 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR45792435497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 435 497
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6910Z - Activités juridiques
- Date de création
- 13 février 2013
- Siège social
- 6 AV DU COQ, 75009, PARIS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de BERNARD SEBASTIEN
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de BERNARD SEBASTIEN
Activités juridiques
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Établissements de BERNARD SEBASTIEN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 75009 PARISSiègeActif
792 435 497 00039 · ouvert le 01 octobre 2018 · NAF 6910Z
- 75007 PARISFermé
792 435 497 00013 · ouvert le 13 février 2013 · NAF 6910Z
- 75008 PARISFermé
792 435 497 00021 · ouvert le 03 novembre 2014 · NAF 6910Z
Conformité de BERNARD SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 février 2013
Questions fréquentes sur BERNARD SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BERNARD SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BERNARD SEBASTIEN est 792 435 497. Le SIRET de son siège social est 792 435 497 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45792435497.
Où se situe le siège social de BERNARD SEBASTIEN ?
Le siège social de BERNARD SEBASTIEN est situé 6 av du Coq, 75009 Paris.
BERNARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD SEBASTIEN.
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