BERNARD SEBASTIEN

Active

Siren885 353 607Entrepreneur individuel31400 TOULOUSECréée le 08 juin 2020

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 885 353 607, BERNARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 8 juin 2020. Elle est domiciliée 26 av de Lespinet batiment B Appt 30, 31400 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BERNARD SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: BERNARD SEBASTIEN
SIREN: 885 353 607
SIRET (siège): 885 353 607 00017
N° TVA intracommunautaire: FR43885353607Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 885 353 607
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 08 juin 2020
Siège social: 26 AV DE LESPINET BATIMENT B APPT 30, 31400, TOULOUSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERNARD SEBASTIEN

Location de logements

Finances de BERNARD SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERNARD SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31400 TOULOUSESiègeActif
885 353 607 00017 · ouvert le 08 juin 2020 · NAF 6820A

Documents juridiques de BERNARD SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 08 juin 2020

Questions fréquentes sur BERNARD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BERNARD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BERNARD SEBASTIEN est 885 353 607. Le SIRET de son siège social est 885 353 607 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43885353607.

Où se situe le siège social de BERNARD SEBASTIEN ?

Le siège social de BERNARD SEBASTIEN est situé 26 av de Lespinet batiment B Appt 30, 31400 Toulouse.