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BERNAT CHANTAL

Active
Siren405 084 302Entrepreneur individuel81210 ROQUECOURBECréée le 01 janvier 1980

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BERNAT CHANTAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifié par le SIREN 405 084 302. Le siège social de l'entreprise se trouve La Chabbertie, 81210 Roquecourbe. BERNAT CHANTAL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BERNAT CHANTAL

Dénomination
BERNAT CHANTAL
SIREN
405 084 302
SIRET (siège)
405 084 302 00018
N° TVA intracommunautaire
FR58405084302Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 084 302
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
LA CHABBERTIE, 81210, ROQUECOURBE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNAT CHANTAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BERNAT CHANTAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81210 ROQUECOURBESiègeActif

    405 084 302 00018 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 6820B

Conformité de BERNAT CHANTAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNAT CHANTAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNAT CHANTAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNAT CHANTAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur BERNAT CHANTAL

Quel est le numéro SIREN de BERNAT CHANTAL ?

Le numéro SIREN de BERNAT CHANTAL est 405 084 302. Le SIRET de son siège social est 405 084 302 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58405084302.

Où se situe le siège social de BERNAT CHANTAL ?

Le siège social de BERNAT CHANTAL est situé La Chabbertie, 81210 Roquecourbe.

BERNAT CHANTAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNAT CHANTAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNAT CHANTAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNAT CHANTAL.

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