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BERNAT JEAN

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Siren332 871 797Entrepreneur individuel71130 GUEUGNONCréée le 29 mars 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNAT JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 mars 1985 sous le numéro SIREN 332 871 797. Son siège social est situé 12 rue du 8 Mai, 71130 Gueugnon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6910Z.

Fiche d'identité de BERNAT JEAN

Dénomination
BERNAT JEAN
SIREN
332 871 797
SIRET (siège)
332 871 797 00038
N° TVA intracommunautaire
FR15332871797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 871 797
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
29 mars 1985
Siège social
12 RUE DU 8 MAI, 71130, GUEUGNON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BERNAT JEAN

Activités juridiques

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Finances de BERNAT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BERNAT JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERNAT JEAN

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 71130 GUEUGNONSiègeFermé

    332 871 797 00038 · ouvert le 15 septembre 1997 · NAF 6910Z

  • 71320 TOULON-SUR-ARROUXFermé

    332 871 797 00012 · ouvert le 29 mars 1985 · NAF 741A

  • 71130 GUEUGNONFermé

    332 871 797 00020 · ouvert le 15 février 1997 · NAF 741A

Documents juridiques de BERNAT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNAT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNAT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNAT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNAT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNAT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNAT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 1985

Questions fréquentes sur BERNAT JEAN

Quel est le numéro SIREN de BERNAT JEAN ?

Le numéro SIREN de BERNAT JEAN est 332 871 797. Le SIRET de son siège social est 332 871 797 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15332871797.

Où se situe le siège social de BERNAT JEAN ?

Le siège social de BERNAT JEAN est situé 12 rue du 8 Mai, 71130 Gueugnon.

BERNAT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNAT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNAT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNAT JEAN.

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