BERNHART MICHELE
Active7111Z · Activités d'architecture
BERNHART MICHELE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 394 873 178. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 Che de la Pomme, 69160 Tassin-la-Demi-Lune. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de BERNHART MICHELE
INSEE- Dénomination
- BERNHART MICHELE
- SIREN
- 394 873 178
- SIRET (siège)
- 394 873 178 00054
- N° TVA intracommunautaire
- FR62394873178Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 873 178
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- 23 CHE DE LA POMME, 69160, TASSIN-LA-DEMI-LUNE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de BERNHART MICHELE
Activités d'architecture
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Établissements de BERNHART MICHELE
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNESiègeActif
394 873 178 00054 · ouvert le 01 février 2015 · NAF 7111Z
- 17100 SAINTESFermé
394 873 178 00021 · ouvert le 03 septembre 2001 · NAF 742A
- 71000 MACONFermé
394 873 178 00039 · ouvert le 02 janvier 2007 · NAF 7111Z
- 71000 MACONFermé
394 873 178 00047 · ouvert le 01 juillet 2012 · NAF 7111Z
Conformité de BERNHART MICHELE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNHART MICHELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNHART MICHELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNHART MICHELE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur BERNHART MICHELE
Quel est le numéro SIREN de BERNHART MICHELE ?
Le numéro SIREN de BERNHART MICHELE est 394 873 178. Le SIRET de son siège social est 394 873 178 00054. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62394873178.
Où se situe le siège social de BERNHART MICHELE ?
Le siège social de BERNHART MICHELE est situé 23 Che de la Pomme, 69160 Tassin-la-Demi-Lune.
BERNHART MICHELE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNHART MICHELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNHART MICHELE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNHART MICHELE.
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