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PROCESS ARCHI

Active
Siren821 235 520SAS69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNECréée le 29 juin 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 821 235 520, PROCESS ARCHI est une SAS créée le 29 juin 2016. Elle est domiciliée 93 av du 11 Novembre 1918, 69160 Tassin-la-Demi-Lune. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. JEAN-CHARLES SERIZIAT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de PROCESS ARCHI

Dénomination
PROCESS ARCHI
SIREN
821 235 520
SIRET (siège)
821 235 520 00029
N° TVA intracommunautaire
FR80821235520Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 235 520
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
29 juin 2016
Siège social
93 AV DU 11 NOVEMBRE 1918, 69160, TASSIN-LA-DEMI-LUNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PROCESS ARCHI

Architecte, Urbaniste, Maîtrise d'œuvre et toute mission se rapportant à l'acte de bâtir et d'aménagement de l'espace

Finances de PROCESS ARCHI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PROCESS ARCHI

JS

JEAN-CHARLES SERIZIAT

Président de SAS

Depuis la création (29 juin 2016) · 10 ans

Établissements de PROCESS ARCHI

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNESiègeActif

    821 235 520 00029 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 7111Z

  • 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNEFermé

    821 235 520 00011 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 7111Z

Documents juridiques de PROCESS ARCHI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2016

  • Acte

Comptes annuels de PROCESS ARCHI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROCESS ARCHI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PROCESS ARCHI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROCESS ARCHI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PROCESS ARCHI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PROCESS ARCHI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PROCESS ARCHI

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    Société à responsabilité limitée CAP OFFICE n'est plus commissaire aux comptes titulaire. GOENAGA Fabrice nom d'usage : GOENAGA n'est plus commissaire aux comptes suppléant

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  12. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-07-01

  1. création

    Date d'effet : 29 juin 2016

Questions fréquentes sur PROCESS ARCHI

Quel est le numéro SIREN de PROCESS ARCHI ?

Le numéro SIREN de PROCESS ARCHI est 821 235 520. Le SIRET de son siège social est 821 235 520 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80821235520.

Qui dirige PROCESS ARCHI ?

PROCESS ARCHI est dirigée par JEAN-CHARLES SERIZIAT, président de sas.

Où se situe le siège social de PROCESS ARCHI ?

Le siège social de PROCESS ARCHI est situé 93 av du 11 Novembre 1918, 69160 Tassin-la-Demi-Lune.

PROCESS ARCHI est-elle toujours en activité ?

Oui, PROCESS ARCHI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PROCESS ARCHI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROCESS ARCHI.

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