BERNUSSOU Jérome

Active

Siren992 205 203Entrepreneur individuel31000 ToulouseCréée le 03 octobre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BERNUSSOU Jérome est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 octobre 2025, identifié par le SIREN 992 205 203. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 RUE du Sénéchal, 31000 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BERNUSSOU Jérome

INSEE

Dénomination: BERNUSSOU Jérome
SIREN: 992 205 203
SIRET (siège): 992 205 203 00019
N° TVA intracommunautaire: FR95992205203Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 992 205 203
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 octobre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 03 octobre 2025
Siège social: 3 RUE du Sénéchal, 31000, Toulouse
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BERNUSSOU Jérome

location meublée non professionnelle (code APE 6820)

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Finances de BERNUSSOU Jérome

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNUSSOU Jérome

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERNUSSOU Jérome

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31000 ToulouseSiègeActif
992 205 203 00019 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de BERNUSSOU Jérome

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNUSSOU Jérome

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNUSSOU Jérome. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNUSSOU Jérome

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNUSSOU Jérome. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNUSSOU Jérome n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNUSSOU Jérome

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 octobre 2025création
Date d'effet : 03 octobre 2025

Questions fréquentes sur BERNUSSOU Jérome

Quel est le numéro SIREN de BERNUSSOU Jérome ?

Le numéro SIREN de BERNUSSOU Jérome est 992 205 203. Le SIRET de son siège social est 992 205 203 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95992205203.

Où se situe le siège social de BERNUSSOU Jérome ?

Le siège social de BERNUSSOU Jérome est situé 3 RUE du Sénéchal, 31000 Toulouse.