BERTAULT BERNARD

Active

Siren404 812 240Entrepreneur individuel50330 VAROUVILLECréée le 31 décembre 1976

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BERTAULT BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1976, identifié par le SIREN 404 812 240. Elle est domiciliée La Boulaye, 50330 Varouville. Son activité principale relève du code NAF 0113Z.

Fiche d'identité de BERTAULT BERNARD

INSEE

Dénomination: BERTAULT BERNARD
SIREN: 404 812 240
SIRET (siège): 404 812 240 00012
N° TVA intracommunautaire: FR30404812240Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 404 812 240
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0113Z
Date de création: 31 décembre 1976
Siège social: LA BOULAYE, 50330, VAROUVILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERTAULT BERNARD

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de BERTAULT BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTAULT BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERTAULT BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

50330 VAROUVILLESiègeActif
404 812 240 00012 · ouvert le 31 décembre 1976 · NAF 0113Z

Documents juridiques de BERTAULT BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTAULT BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTAULT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTAULT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTAULT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTAULT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTAULT BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1976

Questions fréquentes sur BERTAULT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BERTAULT BERNARD ?

Le numéro SIREN de BERTAULT BERNARD est 404 812 240. Le SIRET de son siège social est 404 812 240 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30404812240.

Où se situe le siège social de BERTAULT BERNARD ?

Le siège social de BERTAULT BERNARD est situé La Boulaye, 50330 Varouville.