BERTOUIN FRANCIS

Active

Siren407 862 440Entrepreneur individuel83600 FREJUSCréée le 01 janvier 1986

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 407 862 440, BERTOUIN FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1986. Son siège social est situé 134 All du Parc Arundo, 83600 Frejus. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BERTOUIN FRANCIS

INSEE

Dénomination: BERTOUIN FRANCIS
SIREN: 407 862 440
SIRET (siège): 407 862 440 00028
N° TVA intracommunautaire: FR38407862440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 407 862 440
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 mai 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 1986
Siège social: 134 ALL DU PARC ARUNDO, 83600, FREJUS
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de BERTOUIN FRANCIS

Location de logements

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Finances de BERTOUIN FRANCIS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTOUIN FRANCIS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERTOUIN FRANCIS

INSEE

3 établissements, dont 2 en activité.

83600 FREJUSSiègeActif
407 862 440 00028 · ouvert le 14 novembre 2022 · NAF 6820A
66000 PerpignanActif
407 862 440 00036 · ouvert le 17 novembre 2022 · NAF 6820A
26770 TAULIGNANFermé
407 862 440 00010 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BERTOUIN FRANCIS

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTOUIN FRANCIS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTOUIN FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTOUIN FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTOUIN FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTOUIN FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTOUIN FRANCIS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 mai 2025création
Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur BERTOUIN FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de BERTOUIN FRANCIS ?

Le numéro SIREN de BERTOUIN FRANCIS est 407 862 440. Le SIRET de son siège social est 407 862 440 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38407862440.

Où se situe le siège social de BERTOUIN FRANCIS ?

Le siège social de BERTOUIN FRANCIS est situé 134 All du Parc Arundo, 83600 Frejus.