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BERTRAND ARNAUD

Active
Siren991 586 272Entrepreneur individuel39300 ChampagnoleCréée le 19 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 991 586 272, BERTRAND ARNAUD est un entrepreneur individuel créé le 19 septembre 2025. Son siège social est situé 1 RUE du Spoutnick, 39300 Champagnole. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BERTRAND ARNAUD

Dénomination
BERTRAND ARNAUD
SIREN
991 586 272
SIRET (siège)
991 586 272 00015
N° TVA intracommunautaire
FR76991586272Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 586 272
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
19 septembre 2025
Siège social
1 RUE du Spoutnick, 39300, Champagnole
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERTRAND ARNAUD

PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de BERTRAND ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTRAND ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERTRAND ARNAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39300 ChampagnoleSiègeActif

    991 586 272 00015 · ouvert le 03 septembre 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BERTRAND ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTRAND ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTRAND ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTRAND ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAND ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTRAND ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTRAND ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 septembre 2025

Questions fréquentes sur BERTRAND ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de BERTRAND ARNAUD ?

Le numéro SIREN de BERTRAND ARNAUD est 991 586 272. Le SIRET de son siège social est 991 586 272 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76991586272.

Où se situe le siège social de BERTRAND ARNAUD ?

Le siège social de BERTRAND ARNAUD est situé 1 RUE du Spoutnick, 39300 Champagnole.

BERTRAND ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTRAND ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTRAND ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTRAND ARNAUD.

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