BESSON DOMINIQUE

Active

Siren823 788 427Entrepreneur individuel31300 TOULOUSECréée le 14 novembre 2016

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BESSON DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 novembre 2016 sous le numéro SIREN 823 788 427. Son siège social est situé 217 rue des Fontaines, 31300 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BESSON DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: BESSON DOMINIQUE
SIREN: 823 788 427
SIRET (siège): 823 788 427 00016
N° TVA intracommunautaire: FR69823788427Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 823 788 427
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 14 novembre 2016
Siège social: 217 RUE DES FONTAINES, 31300, TOULOUSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BESSON DOMINIQUE

Location de logements

Finances de BESSON DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BESSON DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BESSON DOMINIQUE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31300 TOULOUSESiègeActif
823 788 427 00016 · ouvert le 14 novembre 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de BESSON DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BESSON DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESSON DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESSON DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSON DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BESSON DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESSON DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 14 novembre 2016

Questions fréquentes sur BESSON DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BESSON DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BESSON DOMINIQUE est 823 788 427. Le SIRET de son siège social est 823 788 427 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69823788427.

Où se situe le siège social de BESSON DOMINIQUE ?

Le siège social de BESSON DOMINIQUE est situé 217 rue des Fontaines, 31300 Toulouse.