BILLARD-MASSON
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 197 k€
BILLARD-MASSON est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 janvier 2009, identifiée par le SIREN 510 154 602. Le siège social de l'entreprise se trouve le Bas Germigné, 35620 Ercé-en-Lamée. BILLARD-MASSON relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par BERNARD BILLARD, gérant.
Fiche d'identité de BILLARD-MASSON
INSEE- Dénomination
- BILLARD-MASSON
- SIREN
- 510 154 602
- SIRET (siège)
- 510 154 602 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR49510154602Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 510 154 602
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 196 580 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 23 janvier 2009
- Siège social
- le Bas Germigné , 35620, Ercé-en-Lamée
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BILLARD-MASSON
polyculture et élevage
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Finances de BILLARD-MASSON
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INSEEÉtablissements de BILLARD-MASSON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35620 Ercé-en-LaméeSiègeActif
510 154 602 00013 · ouvert le 31 janvier 2009 · NAF 0150Z
Documents juridiques de BILLARD-MASSON
INPIConformité de BILLARD-MASSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLARD-MASSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BILLARD-MASSON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BILLARD-MASSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BILLARD-MASSON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2009-01-31
- création
Date d'effet : 23 janvier 2009
Questions fréquentes sur BILLARD-MASSON
Quel est le numéro SIREN de BILLARD-MASSON ?
Le numéro SIREN de BILLARD-MASSON est 510 154 602. Le SIRET de son siège social est 510 154 602 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49510154602.
Qui dirige BILLARD-MASSON ?
BILLARD-MASSON est dirigée par BERNARD BILLARD, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BILLARD-MASSON ?
Le siège social de BILLARD-MASSON est situé le Bas Germigné, 35620 Ercé-en-Lamée.
BILLARD-MASSON est-elle toujours en activité ?
Oui, BILLARD-MASSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BILLARD-MASSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLARD-MASSON.
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