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BLEU CIEL

Active
Siren402 950 844SCI25390 FLANGEBOUCHECréée le 28 novembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

BLEU CIEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 novembre 1995, identifiée par le SIREN 402 950 844. Son siège social est situé 13 rue de l’Hopital Flangebouche, 25390 Flangebouche. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par RENE BROYOT, gérant.

Fiche d'identité de BLEU CIEL

Dénomination
BLEU CIEL
SIREN
402 950 844
SIRET (siège)
402 950 844 00017
N° TVA intracommunautaire
FR35402950844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 950 844
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 novembre 1995
Siège social
13 RUE DE L’HOPITAL FLANGEBOUCHE, 25390, FLANGEBOUCHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BLEU CIEL

L'ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS, BATIS OU NON BATIS, A USAGE D'HABITATION, PROFESSIONNEL OU COMMERCIAL, OU A USAGE MIXTE, LA CONSTRUCTION, SUR LES TERRAINS ACQUIS PAR LA SOCIETE, D'IMMEUBLES DE MEME NATURE QUE CEUX PRECITES...

Finances de BLEU CIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BLEU CIEL

RB

RENE BROYOT

Gérant

Depuis la création (28 novembre 1995) · 30 ans

Établissements de BLEU CIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25390 FLANGEBOUCHESiègeActif

    402 950 844 00017 · ouvert le 20 juin 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de BLEU CIEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 1995

  • Acte

Comptes annuels de BLEU CIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BLEU CIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BLEU CIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BLEU CIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BLEU CIEL. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BLEU CIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BLEU CIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 1995

Questions fréquentes sur BLEU CIEL

Quel est le numéro SIREN de BLEU CIEL ?

Le numéro SIREN de BLEU CIEL est 402 950 844. Le SIRET de son siège social est 402 950 844 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35402950844.

Qui dirige BLEU CIEL ?

BLEU CIEL est dirigée par RENE BROYOT, gérant.

Où se situe le siège social de BLEU CIEL ?

Le siège social de BLEU CIEL est situé 13 rue de l’Hopital Flangebouche, 25390 Flangebouche.

BLEU CIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BLEU CIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BLEU CIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BLEU CIEL.

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