316 816 362
Active6820A · Location de logements
Fiche d'identité de 316 816 362
INSEE- Dénomination
- 316 816 362
- SIREN
- 316 816 362
- SIRET (siège)
- 316 816 362 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR30316816362Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 316 816 362
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- -
- Siège social
- LA ROCHE-SUR-FORON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 316 816 362
Location de logements
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Dirigeants et représentants de 316 816 362
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 316 816 362
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- LA ROCHE-SUR-FORONSiègeActif
316 816 362 00024 · ouvert le 21 janvier 2016 · NAF 6820A
- AMANCYFermé
316 816 362 00016 · NAF 5601
Conformité de 316 816 362
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 316 816 362. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 316 816 362 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 316 816 362
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
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