BONSERGENT MICHEL

Active

Siren399 996 487Entrepreneur individuel49500 SEGRE-EN-ANJOU BLEUCréée le 01 janvier 1979

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BONSERGENT MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifié par le SIREN 399 996 487. Son siège social est situé La Petite Charronniere, 49500 Segre-en-Anjou Bleu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z.

Fiche d'identité de BONSERGENT MICHEL

INSEE

Dénomination: BONSERGENT MICHEL
SIREN: 399 996 487
SIRET (siège): 399 996 487 00019
N° TVA intracommunautaire: FR48399996487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 399 996 487
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0124Z
Date de création: 01 janvier 1979
Siège social: LA PETITE CHARRONNIERE, 49500, SEGRE-EN-ANJOU BLEU
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BONSERGENT MICHEL

Culture de fruits à pépins et à noyau

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Finances de BONSERGENT MICHEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONSERGENT MICHEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BONSERGENT MICHEL

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

49500 SEGRE-EN-ANJOU BLEUSiègeActif
399 996 487 00019 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 0124Z
74110 MORZINEActif
399 996 487 00027 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 6820A

Documents juridiques de BONSERGENT MICHEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONSERGENT MICHEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONSERGENT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONSERGENT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONSERGENT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONSERGENT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONSERGENT MICHEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur BONSERGENT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BONSERGENT MICHEL ?

Le numéro SIREN de BONSERGENT MICHEL est 399 996 487. Le SIRET de son siège social est 399 996 487 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48399996487.

Où se situe le siège social de BONSERGENT MICHEL ?

Le siège social de BONSERGENT MICHEL est situé La Petite Charronniere, 49500 Segre-en-Anjou Bleu.