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BORNAQUE JEAN

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Siren380 223 966Entrepreneur individuel70300 FROIDECONCHECréée le 05 août 1994

Enregistré sous le numéro SIREN 380 223 966, BORNAQUE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 5 août 1994. Son siège social est situé 99 av de la Vallee du Breuchin, 70300 Froideconche. L'entreprise déclare le code NAF 553A comme activité principale.

Fiche d'identité de BORNAQUE JEAN

Dénomination
BORNAQUE JEAN
SIREN
380 223 966
SIRET (siège)
380 223 966 00025
N° TVA intracommunautaire
FR22380223966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 223 966
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
553A
Date de création
05 août 1994
Siège social
99 AV DE LA VALLEE DU BREUCHIN, 70300, FROIDECONCHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BORNAQUE JEAN

TRAITEUR

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Établissements de BORNAQUE JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 70300 FROIDECONCHESiègeFermé

    380 223 966 00025 · ouvert le 14 juillet 1994 · NAF 553A

Conformité de BORNAQUE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNAQUE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BORNAQUE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BORNAQUE JEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  1. création

    Date d'effet : 05 août 1994

Questions fréquentes sur BORNAQUE JEAN

Quel est le numéro SIREN de BORNAQUE JEAN ?

Le numéro SIREN de BORNAQUE JEAN est 380 223 966. Le SIRET de son siège social est 380 223 966 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22380223966.

Où se situe le siège social de BORNAQUE JEAN ?

Le siège social de BORNAQUE JEAN est situé 99 av de la Vallee du Breuchin, 70300 Froideconche.

BORNAQUE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BORNAQUE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BORNAQUE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNAQUE JEAN.