BORNAQUE JEAN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 380 223 966, BORNAQUE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 5 août 1994. Son siège social est situé 99 av de la Vallee du Breuchin, 70300 Froideconche. L'entreprise déclare le code NAF 553A comme activité principale.
Fiche d'identité de BORNAQUE JEAN
INSEE- Dénomination
- BORNAQUE JEAN
- SIREN
- 380 223 966
- SIRET (siège)
- 380 223 966 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR22380223966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 223 966
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 05 août 1994
- Siège social
- 99 AV DE LA VALLEE DU BREUCHIN, 70300, FROIDECONCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BORNAQUE JEAN
TRAITEUR
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Établissements de BORNAQUE JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 70300 FROIDECONCHESiègeFermé
380 223 966 00025 · ouvert le 14 juillet 1994 · NAF 553A
Conformité de BORNAQUE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNAQUE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BORNAQUE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BORNAQUE JEAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
- création
Date d'effet : 05 août 1994
Questions fréquentes sur BORNAQUE JEAN
Quel est le numéro SIREN de BORNAQUE JEAN ?
Le numéro SIREN de BORNAQUE JEAN est 380 223 966. Le SIRET de son siège social est 380 223 966 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22380223966.
Où se situe le siège social de BORNAQUE JEAN ?
Le siège social de BORNAQUE JEAN est situé 99 av de la Vallee du Breuchin, 70300 Froideconche.
BORNAQUE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BORNAQUE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BORNAQUE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNAQUE JEAN.
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