LE PROVENCAL
ActiveLE PROVENCAL est une SARL immatriculée le 1er mai 2003 sous le numéro SIREN 448 740 456. Elle est domiciliée 99 av de la Vallee du Breuchin, 70300 Froideconche. Son activité principale relève du code NAF 553A.
Fiche d'identité de LE PROVENCAL
INSEE- Dénomination
- LE PROVENCAL
- SIREN
- 448 740 456
- SIRET (siège)
- 448 740 456 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR90448740456Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 740 456
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 01 mai 2003
- Siège social
- 99 AV DE LA VALLEE DU BREUCHIN, 70300, FROIDECONCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LE PROVENCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE PROVENCAL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 70300 FROIDECONCHESiègeFermé
448 740 456 00018 · ouvert le 01 mai 2003 · NAF 553A
Documents juridiques de LE PROVENCAL
INPIConformité de LE PROVENCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PROVENCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PROVENCAL. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 12 février 2026 · N° 23/02843
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 mai 2016 · N° 14-16.373
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PROVENCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE PROVENCAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
- création
Date d'effet : 01 mai 2003
Questions fréquentes sur LE PROVENCAL
Quel est le numéro SIREN de LE PROVENCAL ?
Le numéro SIREN de LE PROVENCAL est 448 740 456. Le SIRET de son siège social est 448 740 456 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90448740456.
Où se situe le siège social de LE PROVENCAL ?
Le siège social de LE PROVENCAL est situé 99 av de la Vallee du Breuchin, 70300 Froideconche.
LE PROVENCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PROVENCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PROVENCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PROVENCAL.
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