BORNE SEBASTIEN
Active5610A · Restauration traditionnelle
Enregistré sous le numéro SIREN 483 927 075, BORNE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2005. Elle est domiciliée Le Bourg, 46210 Gorses. BORNE SEBASTIEN relève du secteur restauration traditionnelle (code NAF 5610A).
Fiche d'identité de BORNE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BORNE SEBASTIEN
- SIREN
- 483 927 075
- SIRET (siège)
- 483 927 075 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR85483927075Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 927 075
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 01 septembre 2005
- Siège social
- LE BOURG, 46210, GORSES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BORNE SEBASTIEN
Restauration traditionnelle, petite restauration, bar à vin
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Établissements de BORNE SEBASTIEN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 46210 GORSESSiègeActif
483 927 075 00034 · ouvert le 21 octobre 2022 · NAF 5610A
- 66000 PERPIGNANFermé
483 927 075 00018 · ouvert le 01 septembre 2005 · NAF 514C
- 66700 ARGELES-SUR-MERFermé
483 927 075 00026 · ouvert le 01 mai 2006 · NAF 514C
Conformité de BORNE SEBASTIEN
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BORNE SEBASTIEN. Liquidation judiciaire en cours depuis le 06 novembre 2023 : aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.
Ouverte le 06 novembre 2023. Aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.
1 jugement ou avis publié
Jugement du 06 novembre 2023 · publié le 14 novembre 2023 · Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors
Jugement prononçant la liquidation judiciaire , désignant liquidateur Selarl Lga Prisé En La Personne De Maître Laurent Galinat 111, boulevard Gambetta - 46000 Cahors . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
Aucune mention de BORNE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BORNE SEBASTIEN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2023-11-06 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire , désignant liquidateur Selarl Lga Prisé En La Personne De Maître Laurent Galinat 111, boulevard Gambetta - 46000 Cahors . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-11-03 · Début d'activité : 2022-10-21
- création
Date d'effet : 01 septembre 2005
Questions fréquentes sur BORNE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BORNE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BORNE SEBASTIEN est 483 927 075. Le SIRET de son siège social est 483 927 075 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85483927075.
Où se situe le siège social de BORNE SEBASTIEN ?
Le siège social de BORNE SEBASTIEN est situé Le Bourg, 46210 Gorses.
BORNE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BORNE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BORNE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Oui. BORNE SEBASTIEN fait l'objet d'une liquidation judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 6 novembre 2023. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC à ce jour.
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