BORNIER JEAN
ActiveBORNIER JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 1994, identifié par le SIREN 427 540 851. Elle est domiciliée à Francheville (21440). Son activité principale relève du code NAF 702B.
Fiche d'identité de BORNIER JEAN
INSEE- Dénomination
- BORNIER JEAN
- SIREN
- 427 540 851
- SIRET (siège)
- 427 540 851 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR04427540851Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 540 851
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702B
- Date de création
- 01 août 1994
- Siège social
- 21440, FRANCHEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BORNIER JEAN
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Établissements de BORNIER JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21440 FRANCHEVILLESiègeFermé
427 540 851 00016 · ouvert le 01 août 1994 · NAF 702B
Conformité de BORNIER JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BORNIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BORNIER JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 1994
Questions fréquentes sur BORNIER JEAN
Quel est le numéro SIREN de BORNIER JEAN ?
Le numéro SIREN de BORNIER JEAN est 427 540 851. Le SIRET de son siège social est 427 540 851 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04427540851.
Où se situe le siège social de BORNIER JEAN ?
Le siège social de BORNIER JEAN est situé à Francheville (21440).
BORNIER JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BORNIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BORNIER JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNIER JEAN.
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