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CHAPUIS PIERRE

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Siren440 889 889Entrepreneur individuel21110 MAGNY-SUR-TILLECréée le 13 septembre 1991

CHAPUIS PIERRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 septembre 1991 sous le numéro SIREN 440 889 889. Son siège social est situé Ferme de l'Abbayotte, 21110 Magny-sur-Tille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702B.

Fiche d'identité de CHAPUIS PIERRE

Dénomination
CHAPUIS PIERRE
SIREN
440 889 889
SIRET (siège)
440 889 889 00018
N° TVA intracommunautaire
FR86440889889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 889 889
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702B
Date de création
13 septembre 1991
Siège social
FERME DE L'ABBAYOTTE, 21110, MAGNY-SUR-TILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUIS PIERRE

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Établissements de CHAPUIS PIERRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21110 MAGNY-SUR-TILLESiègeFermé

    440 889 889 00018 · ouvert le 13 septembre 1991 · NAF 702B

Conformité de CHAPUIS PIERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUIS PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPUIS PIERRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 1991

Questions fréquentes sur CHAPUIS PIERRE

Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS PIERRE ?

Le numéro SIREN de CHAPUIS PIERRE est 440 889 889. Le SIRET de son siège social est 440 889 889 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86440889889.

Où se situe le siège social de CHAPUIS PIERRE ?

Le siège social de CHAPUIS PIERRE est situé Ferme de l'Abbayotte, 21110 Magny-sur-Tille.

CHAPUIS PIERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUIS PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUIS PIERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS PIERRE.