CHAPUIS PIERRE
ActiveCHAPUIS PIERRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 septembre 1991 sous le numéro SIREN 440 889 889. Son siège social est situé Ferme de l'Abbayotte, 21110 Magny-sur-Tille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702B.
Fiche d'identité de CHAPUIS PIERRE
INSEE- Dénomination
- CHAPUIS PIERRE
- SIREN
- 440 889 889
- SIRET (siège)
- 440 889 889 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR86440889889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 889 889
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702B
- Date de création
- 13 septembre 1991
- Siège social
- FERME DE L'ABBAYOTTE, 21110, MAGNY-SUR-TILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPUIS PIERRE
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Établissements de CHAPUIS PIERRE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21110 MAGNY-SUR-TILLESiègeFermé
440 889 889 00018 · ouvert le 13 septembre 1991 · NAF 702B
Conformité de CHAPUIS PIERRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPUIS PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPUIS PIERRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 septembre 1991
Questions fréquentes sur CHAPUIS PIERRE
Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS PIERRE ?
Le numéro SIREN de CHAPUIS PIERRE est 440 889 889. Le SIRET de son siège social est 440 889 889 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86440889889.
Où se situe le siège social de CHAPUIS PIERRE ?
Le siège social de CHAPUIS PIERRE est situé Ferme de l'Abbayotte, 21110 Magny-sur-Tille.
CHAPUIS PIERRE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPUIS PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPUIS PIERRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS PIERRE.
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