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CHAPUIS JEAN

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Siren016 542 201Entrepreneur individuel21380 MARSANNAY-LE-BOISCréée le 01 janvier 1965
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 016 542 201, CHAPUIS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1965. Son siège social est situé à Marsannay-le-Bois (21380). Son activité principale relève du code NAF 702B.

Fiche d'identité de CHAPUIS JEAN

Dénomination
CHAPUIS JEAN
SIREN
016 542 201
SIRET (siège)
016 542 201 00013
N° TVA intracommunautaire
FR57016542201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 016 542 201
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702B
Date de création
01 janvier 1965
Siège social
21380, MARSANNAY-LE-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUIS JEAN

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Établissements de CHAPUIS JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21380 MARSANNAY-LE-BOISSiègeFermé

    016 542 201 00013 · ouvert le 01 janvier 1965 · NAF 702B

Conformité de CHAPUIS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUIS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPUIS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1965

Questions fréquentes sur CHAPUIS JEAN

Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS JEAN ?

Le numéro SIREN de CHAPUIS JEAN est 016 542 201. Le SIRET de son siège social est 016 542 201 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57016542201.

Où se situe le siège social de CHAPUIS JEAN ?

Le siège social de CHAPUIS JEAN est situé à Marsannay-le-Bois (21380).

CHAPUIS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUIS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1965. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUIS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS JEAN.

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