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BOSSAN BRIGITTE

Active
Siren480 996 024Entrepreneur individuel38160 SAINT-VERANDCréée le 01 janvier 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSSAN BRIGITTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2005 sous le numéro SIREN 480 996 024. Le siège social de l'entreprise se trouve Routes, 38160 Saint-Verand. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BOSSAN BRIGITTE

Dénomination
BOSSAN BRIGITTE
SIREN
480 996 024
SIRET (siège)
480 996 024 00018
N° TVA intracommunautaire
FR79480996024Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 996 024
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 2005
Siège social
ROUTES, 38160, SAINT-VERAND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSSAN BRIGITTE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BOSSAN BRIGITTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSAN BRIGITTE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSSAN BRIGITTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38160 SAINT-VERANDSiègeActif

    480 996 024 00018 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de BOSSAN BRIGITTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSSAN BRIGITTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSAN BRIGITTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSAN BRIGITTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSAN BRIGITTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSAN BRIGITTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSAN BRIGITTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2005

Questions fréquentes sur BOSSAN BRIGITTE

Quel est le numéro SIREN de BOSSAN BRIGITTE ?

Le numéro SIREN de BOSSAN BRIGITTE est 480 996 024. Le SIRET de son siège social est 480 996 024 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79480996024.

Où se situe le siège social de BOSSAN BRIGITTE ?

Le siège social de BOSSAN BRIGITTE est situé Routes, 38160 Saint-Verand.

BOSSAN BRIGITTE est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSAN BRIGITTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSAN BRIGITTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSAN BRIGITTE.

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