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BOSSAN ERIC

Active
Siren891 214 330Entrepreneur individuel38160 IZERONCréée le 21 octobre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 891 214 330, BOSSAN ERIC est un entrepreneur individuel créé le 21 octobre 2020. Elle est domiciliée 149 Grande rue, 38160 Izeron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A.

Fiche d'identité de BOSSAN ERIC

Dénomination
BOSSAN ERIC
SIREN
891 214 330
SIRET (siège)
891 214 330 00013
N° TVA intracommunautaire
FR89891214330Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 891 214 330
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610A
Date de création
21 octobre 2020
Siège social
149 GRANDE RUE, 38160, IZERON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSSAN ERIC

Hôtel, restaurant avec débit de tabacs, billetterie, dépôt de pains et journaux, débit de boissons (avec licence IV).

Finances de BOSSAN ERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSAN ERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSSAN ERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38160 IZERONSiègeActif

    891 214 330 00013 · ouvert le 21 octobre 2020 · NAF 5610A

Documents juridiques de BOSSAN ERIC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 novembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de BOSSAN ERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSAN ERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSAN ERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSAN ERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSAN ERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSAN ERIC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Début d'activité : 2020-10-21

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 2020

Aides publiques de BOSSAN ERIC

1 aide de minimis octroyée à BOSSAN ERIC a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 5,0 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026

    5,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 30 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur BOSSAN ERIC

Quel est le numéro SIREN de BOSSAN ERIC ?

Le numéro SIREN de BOSSAN ERIC est 891 214 330. Le SIRET de son siège social est 891 214 330 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89891214330.

Où se situe le siège social de BOSSAN ERIC ?

Le siège social de BOSSAN ERIC est situé 149 Grande rue, 38160 Izeron.

BOSSAN ERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSAN ERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSAN ERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSAN ERIC.

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