322 482 779
Active6820A · Location de logements
Fiche d'identité de 322 482 779
INSEE- Dénomination
- 322 482 779
- SIREN
- 322 482 779
- SIRET (siège)
- 322 482 779 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR31322482779Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 322 482 779
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 octobre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 05 octobre 1981
- Siège social
- BOURG-LES-VALENCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 322 482 779
Location de logements
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Dirigeants et représentants de 322 482 779
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 322 482 779
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- BOURG-LES-VALENCESiègeActif
322 482 779 00020 · ouvert le 02 avril 2012 · NAF 6820A
- BESANCONFermé
322 482 779 00012 · ouvert le 01 août 1981 · NAF 1071C
Conformité de 322 482 779
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 322 482 779. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 322 482 779 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 322 482 779
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- création
Date d'effet : 05 octobre 1981
Entreprises similaires
Même activité (location de logements) à Bourg-les-Valence
- SARL SAUZON26500 Bourg-les-Valence
- SCI DES GAMELLES26500 Bourg les Valence
- SCI MAZ TAS26500 Bourg les Valence
- SCI CALLEGARI26500 Bourg les Valence
- PAJIMMO26500 Bourg-les-Valence
- SCI DES CHANALETS26500 Bourg les Valence
- SCI JEAN BART26500 Bourg-les-Valence
- SCI HUDSON26500 Bourg-les-Valence
- SCI NOUREAU26500 Bourg-les-Valence
- SCI DE LA BOURGADE26500 Bourg-les-Valence
Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
