BOSSUET ISABELLE

Active

Siren802 446 609Entrepreneur individuel16500 BRILLACCréée le 02 mai 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOSSUET ISABELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 mai 2014 sous le numéro SIREN 802 446 609. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Pl des Anciens Fosses, 16500 Brillac. L'entreprise déclare le code NAF 4726Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOSSUET ISABELLE

INSEE

Dénomination: BOSSUET ISABELLE
SIREN: 802 446 609
SIRET (siège): 802 446 609 00017
N° TVA intracommunautaire: FR47802446609Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 802 446 609
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4726Z
Date de création: 02 mai 2014
Siège social: 11 PL DES ANCIENS FOSSES, 16500, BRILLAC
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOSSUET ISABELLE

Articles de fumeur, journaux, petite papeterie, bonbons, débit de tabac,épicerie, articles de pêche, bimbeloterie, dépôt de pain, vente de carburant, bar (licence IV), restauration, quincaillerie, produits de jardinerie, produits phytosanitaires, plantes, graines en sachet, Française des jeux

Finances de BOSSUET ISABELLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSUET ISABELLE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSSUET ISABELLE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

16500 BRILLACSiègeActif
802 446 609 00017 · ouvert le 02 mai 2014 · NAF 4726Z

Documents juridiques de BOSSUET ISABELLE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSSUET ISABELLE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSUET ISABELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSUET ISABELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSUET ISABELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSUET ISABELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSUET ISABELLE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

11 juin 2014Ventes et cessions
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME
Début d'activité : 2014-05-02

06 juillet 2024création
Date d'effet : 02 mai 2014

Aides publiques de BOSSUET ISABELLE

data.economie.gouv.fr

1 aide de minimis octroyée à BOSSUET ISABELLE a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 5,0 k€ en équivalent subvention brut.

Subvention directe
DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026
5,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 04 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur BOSSUET ISABELLE

Quel est le numéro SIREN de BOSSUET ISABELLE ?

Le numéro SIREN de BOSSUET ISABELLE est 802 446 609. Le SIRET de son siège social est 802 446 609 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47802446609.

Où se situe le siège social de BOSSUET ISABELLE ?

Le siège social de BOSSUET ISABELLE est situé 11 Pl des Anciens Fosses, 16500 Brillac.