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BOSSUS CHARLES

Active
Siren779 386 820Entrepreneur individuel01210 VERSONNEXCréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSSUS CHARLES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1900 sous le numéro SIREN 779 386 820. Elle est domiciliée à Versonnex (01210). L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOSSUS CHARLES

Dénomination
BOSSUS CHARLES
SIREN
779 386 820
SIRET (siège)
779 386 820 00012
N° TVA intracommunautaire
FR13779386820Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 779 386 820
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
01210, VERSONNEX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSSUS CHARLES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BOSSUS CHARLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSUS CHARLES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSSUS CHARLES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01210 VERSONNEXSiègeFermé

    779 386 820 00012 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BOSSUS CHARLES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSSUS CHARLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSUS CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSUS CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSUS CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSUS CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSUS CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur BOSSUS CHARLES

Quel est le numéro SIREN de BOSSUS CHARLES ?

Le numéro SIREN de BOSSUS CHARLES est 779 386 820. Le SIRET de son siège social est 779 386 820 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13779386820.

Où se situe le siège social de BOSSUS CHARLES ?

Le siège social de BOSSUS CHARLES est situé 01210 Versonnex.

BOSSUS CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSUS CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSUS CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSUS CHARLES.

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