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BOUALEM

Active
Siren912 588 134Société civile13104 ARLESCréée le 15 avril 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions29 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

BOUALEM est une société civile immatriculée le 15 avril 2022 sous le numéro SIREN 912 588 134. Son siège social est situé 9066 Beauregard Mas Thibert, 13104 Arles. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale. AISSA BOUALEM exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BOUALEM

Dénomination
BOUALEM
SIREN
912 588 134
SIRET (siège)
912 588 134 00011
N° TVA intracommunautaire
FR39912588134Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 912 588 134
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 mai 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
15 avril 2022
Siège social
9066 BEAUREGARD MAS THIBERT, 13104, ARLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUALEM

Maraichage

Finances de BOUALEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUALEM

AB

AISSA BOUALEM

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 02 juin 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BOUALEM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13104 ARLESSiègeActif

    912 588 134 00011 · ouvert le 06 avril 2022 · NAF 0113Z

Documents juridiques de BOUALEM

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 avril 2022

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de BOUALEM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUALEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUALEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUALEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOUALEM. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOUALEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUALEM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

    Liquidateur : BOUALEM Aissa

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2022

Questions fréquentes sur BOUALEM

Quel est le numéro SIREN de BOUALEM ?

Le numéro SIREN de BOUALEM est 912 588 134. Le SIRET de son siège social est 912 588 134 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39912588134.

Qui dirige BOUALEM ?

BOUALEM est dirigée par AISSA BOUALEM, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de BOUALEM ?

Le siège social de BOUALEM est situé 9066 Beauregard Mas Thibert, 13104 Arles.

BOUALEM est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUALEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUALEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUALEM.

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