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BOUAMMAR MOUSSA

Active
Siren327 959 995Entrepreneur individuel69200 VENISSIEUXCréée le 01 juillet 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 327 959 995, BOUAMMAR MOUSSA est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1983. Elle est domiciliée 21 rue Vladimir Komarov, 69200 Venissieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5540.

Fiche d'identité de BOUAMMAR MOUSSA

Dénomination
BOUAMMAR MOUSSA
SIREN
327 959 995
SIRET (siège)
327 959 995 00033
N° TVA intracommunautaire
FR73327959995Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 959 995
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5540
Date de création
01 juillet 1983
Siège social
21 RUE VLADIMIR KOMAROV, 69200, VENISSIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUAMMAR MOUSSA

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Finances de BOUAMMAR MOUSSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUAMMAR MOUSSA

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BOUAMMAR MOUSSA

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69200 VENISSIEUXSiègeFermé

    327 959 995 00033 · ouvert le 01 décembre 1987 · NAF 5540

Documents juridiques de BOUAMMAR MOUSSA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUAMMAR MOUSSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUAMMAR MOUSSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUAMMAR MOUSSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUAMMAR MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUAMMAR MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUAMMAR MOUSSA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1983

Questions fréquentes sur BOUAMMAR MOUSSA

Quel est le numéro SIREN de BOUAMMAR MOUSSA ?

Le numéro SIREN de BOUAMMAR MOUSSA est 327 959 995. Le SIRET de son siège social est 327 959 995 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73327959995.

Où se situe le siège social de BOUAMMAR MOUSSA ?

Le siège social de BOUAMMAR MOUSSA est situé 21 rue Vladimir Komarov, 69200 Venissieux.

BOUAMMAR MOUSSA est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUAMMAR MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUAMMAR MOUSSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUAMMAR MOUSSA.

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