CheckersProcédures

BOUCHARD DANIEL

Active
Siren480 052 596Entrepreneur individuel01700 BEYNOSTCréée le 03 novembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOUCHARD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 novembre 2004 sous le numéro SIREN 480 052 596. Son siège social est situé 140 Imp de la Gare, 01700 Beynost. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de BOUCHARD DANIEL

Dénomination
BOUCHARD DANIEL
SIREN
480 052 596
SIRET (siège)
480 052 596 00024
N° TVA intracommunautaire
FR61480052596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 052 596
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 novembre 2004
Siège social
140 IMP DE LA GARE, 01700, BEYNOST
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOUCHARD DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BOUCHARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUCHARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUCHARD DANIEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 01700 BEYNOSTSiègeActif

    480 052 596 00024 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 6820B

  • 42220 BOURG-ARGENTALActif

    480 052 596 00057 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 6820A

Documents juridiques de BOUCHARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUCHARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUCHARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUCHARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUCHARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUCHARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUCHARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 2004

Questions fréquentes sur BOUCHARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOUCHARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOUCHARD DANIEL est 480 052 596. Le SIRET de son siège social est 480 052 596 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61480052596.

Où se situe le siège social de BOUCHARD DANIEL ?

Le siège social de BOUCHARD DANIEL est situé 140 Imp de la Gare, 01700 Beynost.

BOUCHARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUCHARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUCHARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUCHARD DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité à Beynost

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Beynost

Entreprises du même secteur à Beynost

Entreprises à Beynost

Toutes les entreprises à Beynost