BOURBON MICHEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BOURBON MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 403 380 827. Elle est domiciliée Jantoulet, 47200 Gaujac. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BOURBON MICHEL
INSEE- Dénomination
- BOURBON MICHEL
- SIREN
- 403 380 827
- SIRET (siège)
- 403 380 827 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR78403380827Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 380 827
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- JANTOULET, 47200, GAUJAC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOURBON MICHEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BOURBON MICHEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 47200 GAUJACSiègeActif
403 380 827 00010 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 6820B
- 47200 FOURQUES SUR GARONNEFermé
403 380 827 00028 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0111Z
Conformité de BOURBON MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURBON MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURBON MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOURBON MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur BOURBON MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BOURBON MICHEL ?
Le numéro SIREN de BOURBON MICHEL est 403 380 827. Le SIRET de son siège social est 403 380 827 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78403380827.
Où se situe le siège social de BOURBON MICHEL ?
Le siège social de BOURBON MICHEL est situé Jantoulet, 47200 Gaujac.
BOURBON MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURBON MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURBON MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURBON MICHEL.
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