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BOURBON MOREL

Active
Siren452 156 698SCI39400 MORBIERCréée le 18 février 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
31,2 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 452 156 698, BOURBON MOREL est une SCI créée le 18 février 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Rte Royale Morel Pierre, 39400 Morbier. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ODETTE BOURBON en qualité de autre.

Fiche d'identité de BOURBON MOREL

Dénomination
BOURBON MOREL
SIREN
452 156 698
SIRET (siège)
452 156 698 00014
N° TVA intracommunautaire
FR87452156698Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 156 698
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
31 200 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
18 février 2004
Siège social
2 RTE ROYALE MOREL PIERRE, 39400, MORBIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURBON MOREL

voir statuts

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Finances de BOURBON MOREL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BOURBON MOREL

OB

ODETTE BOURBON

Autre

Depuis la création (18 février 2004) · 22 ans

PM

PIERRE MOREL

Autre

Depuis la création (18 février 2004) · 22 ans

SM

STEPHANIE MOREL

Autre

Depuis la création (18 février 2004) · 22 ans

LM

LAURENCE MOREL

Autre

Depuis la création (18 février 2004) · 22 ans

Établissements de BOURBON MOREL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39400 MORBIERSiègeActif

    452 156 698 00014 · ouvert le 23 janvier 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de BOURBON MOREL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 18 février 2004

  • Acte

Conformité de BOURBON MOREL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURBON MOREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BOURBON MOREL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOURBON MOREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOURBON MOREL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 février 2004

Questions fréquentes sur BOURBON MOREL

Quel est le numéro SIREN de BOURBON MOREL ?

Le numéro SIREN de BOURBON MOREL est 452 156 698. Le SIRET de son siège social est 452 156 698 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87452156698.

Qui dirige BOURBON MOREL ?

BOURBON MOREL est dirigée par ODETTE BOURBON, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BOURBON MOREL ?

Le siège social de BOURBON MOREL est situé 2 Rte Royale Morel Pierre, 39400 Morbier.

BOURBON MOREL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURBON MOREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURBON MOREL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURBON MOREL.

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