BOURBON Sébastien
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
BOURBON Sébastien est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 décembre 2023, identifié par le SIREN 982 709 313. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 RUE du Parc, 45310 Patay. BOURBON Sébastien relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de BOURBON Sébastien
INSEE- Dénomination
- BOURBON Sébastien
- SIREN
- 982 709 313
- SIRET (siège)
- 982 709 313 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR64982709313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 982 709 313
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 27 décembre 2023
- Siège social
- 3 RUE du Parc, 45310, Patay
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BOURBON Sébastien
Culture de céréales (à l'exception du riz) de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BOURBON Sébastien
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45310 PataySiègeActif
982 709 313 00018 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 0111Z
Conformité de BOURBON Sébastien
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURBON Sébastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURBON Sébastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOURBON Sébastien
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 décembre 2023
Questions fréquentes sur BOURBON Sébastien
Quel est le numéro SIREN de BOURBON Sébastien ?
Le numéro SIREN de BOURBON Sébastien est 982 709 313. Le SIRET de son siège social est 982 709 313 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64982709313.
Où se situe le siège social de BOURBON Sébastien ?
Le siège social de BOURBON Sébastien est situé 3 RUE du Parc, 45310 Patay.
BOURBON Sébastien est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURBON Sébastien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURBON Sébastien est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURBON Sébastien.
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