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Bourg Clement

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Siren983 192 394Entrepreneur individuel31300 ToulouseCréée le 07 janvier 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 983 192 394, Bourg Clement est un entrepreneur individuel créé le 7 janvier 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 PAS Roquemaurel APT D201, 31300 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de Bourg Clement

Dénomination
Bourg Clement
SIREN
983 192 394
SIRET (siège)
983 192 394 00010
N° TVA intracommunautaire
FR30983192394Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 192 394
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
07 janvier 2024
Siège social
2 PAS Roquemaurel APT D201, 31300, Toulouse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Bourg Clement

Loueur en meublé non professionnel

Finances de Bourg Clement

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Bourg Clement

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de Bourg Clement

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31300 ToulouseSiègeActif

    983 192 394 00010 · ouvert le 07 janvier 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de Bourg Clement

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Bourg Clement

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bourg Clement. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Bourg Clement

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bourg Clement. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bourg Clement n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Bourg Clement

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2024

Questions fréquentes sur Bourg Clement

Quel est le numéro SIREN de Bourg Clement ?

Le numéro SIREN de Bourg Clement est 983 192 394. Le SIRET de son siège social est 983 192 394 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30983192394.

Où se situe le siège social de Bourg Clement ?

Le siège social de Bourg Clement est situé 2 PAS Roquemaurel APT D201, 31300 Toulouse.

Bourg Clement est-elle toujours en activité ?

Oui, Bourg Clement est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bourg Clement est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bourg Clement.

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