BOURGAISSE PASCAL

Active

Siren401 988 266Entrepreneur individuel31200 TOULOUSECréée le 18 juillet 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOURGAISSE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 juillet 1995 sous le numéro SIREN 401 988 266. Le siège social de l'entreprise se trouve 50 rue Louis Vignes, 31200 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BOURGAISSE PASCAL

INSEE

Dénomination: BOURGAISSE PASCAL
SIREN: 401 988 266
SIRET (siège): 401 988 266 00078
N° TVA intracommunautaire: FR88401988266Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 401 988 266
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 18 juillet 1995
Siège social: 50 RUE LOUIS VIGNES, 31200, TOULOUSE
Établissements: 4
Statut: Active

Objet social de BOURGAISSE PASCAL

Location de logements

Finances de BOURGAISSE PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGAISSE PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURGAISSE PASCAL

INSEE

4 établissements, dont 1 en activité.

31200 TOULOUSESiègeActif
401 988 266 00078 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 6820A
75018 PARISFermé
401 988 266 00011 · NAF 748F
31000 TOULOUSEFermé
401 988 266 00029 · ouvert le 15 octobre 2004 · NAF 741J
31000 TOULOUSEFermé
401 988 266 00045 · ouvert le 01 août 2008 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BOURGAISSE PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURGAISSE PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGAISSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGAISSE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGAISSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGAISSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGAISSE PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

17 janvier 2025création
Date d'effet : 18 juillet 1995

Questions fréquentes sur BOURGAISSE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOURGAISSE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOURGAISSE PASCAL est 401 988 266. Le SIRET de son siège social est 401 988 266 00078. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88401988266.

Où se situe le siège social de BOURGAISSE PASCAL ?

Le siège social de BOURGAISSE PASCAL est situé 50 rue Louis Vignes, 31200 Toulouse.