BOURGANEL
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 60,0 k€
BOURGANEL est une société civile immatriculée le 1er septembre 2015 sous le numéro SIREN 813 257 631. Elle est domiciliée Che de Bras Domaine de Bourganel, 83170 Brignoles. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). HORTENSE GAS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de BOURGANEL
INSEE- Dénomination
- BOURGANEL
- SIREN
- 813 257 631
- SIRET (siège)
- 813 257 631 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR96813257631Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 813 257 631
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 60 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 septembre 2015
- Siège social
- CHE DE BRAS DOMAINE DE BOURGANEL, 83170, BRIGNOLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURGANEL
L'exploitation et la gestion des biens agricoles apportés ou mis à disposition par les associés achetés créés ou pris à bail par la société
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Finances de BOURGANEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOURGANEL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Hortense, Florence, Jeanne, Marie né GAS ROQUEBERT
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de août 2017 à mai 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BOURGANEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83170 BRIGNOLESSiègeActif
813 257 631 00016 · ouvert le 01 août 2015 · NAF 0121Z
Documents juridiques de BOURGANEL
INPIConformité de BOURGANEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGANEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BOURGANEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOURGANEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOURGANEL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Liquidateur : GAS Henri, Louis, Marie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROQUEBERT Hortense, Florence, Jeanne, Marie né(e) GAS
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-09-01 · Début d'activité : 2015-08-01
- création
Date d'effet : 01 septembre 2015
Questions fréquentes sur BOURGANEL
Quel est le numéro SIREN de BOURGANEL ?
Le numéro SIREN de BOURGANEL est 813 257 631. Le SIRET de son siège social est 813 257 631 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96813257631.
Qui dirige BOURGANEL ?
BOURGANEL est dirigée par HORTENSE GAS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BOURGANEL ?
Le siège social de BOURGANEL est situé Che de Bras Domaine de Bourganel, 83170 Brignoles.
BOURGANEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURGANEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURGANEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGANEL.
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