EARL BRUNO LATIL
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 96,0 k€
- Effectif
- 6 à 9tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 442 989 554, EARL BRUNO LATIL est une société civile créée le 2 août 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve Ramatuelle les Gaetans route de Bras, 83170 Brignoles. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 6 à 9 salariés. Elle est dirigée par HUGUES CHABOUD, gérant.
Fiche d'identité de EARL BRUNO LATIL
INSEE- Dénomination
- EARL BRUNO LATIL
- SIREN
- 442 989 554
- SIRET (siège)
- 442 989 554 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR95442989554Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 989 554
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 96 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 02 août 2002
- Effectif
- 6 à 9
- Siège social
- RAMATUELLE LES GAETANS ROUTE DE BRAS, 83170, BRIGNOLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BRUNO LATIL
Activités agricoles viticulture
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Finances de EARL BRUNO LATIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BRUNO LATIL
INSEEBODACCGérant
En poste depuis décembre 2015 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 décembre 2015
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL BRUNO LATIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83170 BRIGNOLESSiègeActif
442 989 554 00013 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL BRUNO LATIL
INPIConformité de EARL BRUNO LATIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BRUNO LATIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL BRUNO LATIL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BRUNO LATIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BRUNO LATIL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Gérant : CHABOUD Hugues, Pascal, Marc, Joseph Gérant : CHABOUD Fanny, Florence, Denise, Marie né(e) LATIL
- création
Date d'effet : 02 août 2002
Marques déposées par EARL BRUNO LATIL
INPIEARL BRUNO LATIL est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréePAREO OPERA APERO
N° 4648648 · Déposée le 18 mai 2020 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 18 mai 2030
- Marque enregistréeperle rosée
N° 4433260 · Déposée le 01 mars 2018 · Marque semi-figurative
Classe 33 · valable jusqu’au 01 mars 2028
- Marque expiréePERLE ROSEE
N° 3476526 · Déposée le 19 janvier 2007 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 19 janvier 2017
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur EARL BRUNO LATIL
Quel est le numéro SIREN de EARL BRUNO LATIL ?
Le numéro SIREN de EARL BRUNO LATIL est 442 989 554. Le SIRET de son siège social est 442 989 554 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95442989554.
Qui dirige EARL BRUNO LATIL ?
EARL BRUNO LATIL est dirigée par HUGUES CHABOUD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL BRUNO LATIL ?
Le siège social de EARL BRUNO LATIL est situé Ramatuelle les Gaetans route de Bras, 83170 Brignoles.
EARL BRUNO LATIL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BRUNO LATIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BRUNO LATIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BRUNO LATIL.
Combien de salariés compte EARL BRUNO LATIL ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL BRUNO LATIL emploie 6 à 9 salariés.
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