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EARL BRUNO LATIL

Active
Siren442 989 554Société civile83170 BRIGNOLESCréée le 02 août 20026 à 9

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
96,0 k€
Effectif
6 à 9tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 989 554, EARL BRUNO LATIL est une société civile créée le 2 août 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve Ramatuelle les Gaetans route de Bras, 83170 Brignoles. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 6 à 9 salariés. Elle est dirigée par HUGUES CHABOUD, gérant.

Fiche d'identité de EARL BRUNO LATIL

Dénomination
EARL BRUNO LATIL
SIREN
442 989 554
SIRET (siège)
442 989 554 00013
N° TVA intracommunautaire
FR95442989554Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 989 554
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
96 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
02 août 2002
Effectif
6 à 9
Siège social
RAMATUELLE LES GAETANS ROUTE DE BRAS, 83170, BRIGNOLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BRUNO LATIL

Activités agricoles viticulture

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Finances de EARL BRUNO LATIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL BRUNO LATIL

HC

HUGUES CHABOUD

Gérant

En poste depuis décembre 2015 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 décembre 2015

FL

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL BRUNO LATIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83170 BRIGNOLESSiègeActif

    442 989 554 00013 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL BRUNO LATIL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 22 août 2007

  • Acte

Dépôt du 02 août 2002

  • Acte

Conformité de EARL BRUNO LATIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BRUNO LATIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL BRUNO LATIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BRUNO LATIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL BRUNO LATIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Gérant : CHABOUD Hugues, Pascal, Marc, Joseph Gérant : CHABOUD Fanny, Florence, Denise, Marie né(e) LATIL

  1. création

    Date d'effet : 02 août 2002

Marques déposées par EARL BRUNO LATIL

EARL BRUNO LATIL est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • PAREO OPERA APERO

    N° 4648648 · Déposée le 18 mai 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 18 mai 2030

  • perle rosée

    N° 4433260 · Déposée le 01 mars 2018 · Marque semi-figurative

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 01 mars 2028

  • PERLE ROSEE

    N° 3476526 · Déposée le 19 janvier 2007 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 19 janvier 2017

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur EARL BRUNO LATIL

Quel est le numéro SIREN de EARL BRUNO LATIL ?

Le numéro SIREN de EARL BRUNO LATIL est 442 989 554. Le SIRET de son siège social est 442 989 554 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95442989554.

Qui dirige EARL BRUNO LATIL ?

EARL BRUNO LATIL est dirigée par HUGUES CHABOUD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL BRUNO LATIL ?

Le siège social de EARL BRUNO LATIL est situé Ramatuelle les Gaetans route de Bras, 83170 Brignoles.

EARL BRUNO LATIL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BRUNO LATIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BRUNO LATIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BRUNO LATIL.

Combien de salariés compte EARL BRUNO LATIL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL BRUNO LATIL emploie 6 à 9 salariés.