BOURGAUT Clément
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BOURGAUT Clément est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 mars 2026 sous le numéro SIREN 102 037 892. Son siège social est situé 70 AV Etienne Billières Résidence Metropolitan Bat C app41, 31300 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de BOURGAUT Clément
INSEE- Dénomination
- BOURGAUT Clément
- SIREN
- 102 037 892
- SIRET (siège)
- 102 037 892 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR21102037892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 102 037 892
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 mars 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 05 mars 2026
- Siège social
- 70 AV Etienne Billières Résidence Metropolitan Bat C app41, 31300, Toulouse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURGAUT Clément
location appartement en meublé non professionnel
Finances de BOURGAUT Clément
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOURGAUT Clément
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOURGAUT Clément
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31300 ToulouseSiègeActif
102 037 892 00019 · ouvert le 30 septembre 2025 · NAF 6820A
Documents juridiques de BOURGAUT Clément
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOURGAUT Clément
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGAUT Clément. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOURGAUT Clément
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGAUT Clément. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURGAUT Clément n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOURGAUT Clément
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 mars 2026
Questions fréquentes sur BOURGAUT Clément
Quel est le numéro SIREN de BOURGAUT Clément ?
Le numéro SIREN de BOURGAUT Clément est 102 037 892. Le SIRET de son siège social est 102 037 892 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21102037892.
Où se situe le siège social de BOURGAUT Clément ?
Le siège social de BOURGAUT Clément est situé 70 AV Etienne Billières Résidence Metropolitan Bat C app41, 31300 Toulouse.
BOURGAUT Clément est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURGAUT Clément est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURGAUT Clément est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGAUT Clément.
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