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BOURGEOIS DANIEL

Active
Siren411 636 384Entrepreneur individuel02310 CROUTTES-SUR-MARNECréée le 01 janvier 1969

0121Z · Culture de la vigne

BOURGEOIS DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1969, identifié par le SIREN 411 636 384. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue de Porteron, 02310 Crouttes-sur-Marne. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de BOURGEOIS DANIEL

Dénomination
BOURGEOIS DANIEL
SIREN
411 636 384
SIRET (siège)
411 636 384 00017
N° TVA intracommunautaire
FR30411636384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 636 384
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1969
Siège social
10 RUE DE PORTERON, 02310, CROUTTES-SUR-MARNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURGEOIS DANIEL

Culture de la vigne

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Établissements de BOURGEOIS DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 02310 CROUTTES-SUR-MARNESiègeFermé

    411 636 384 00017 · ouvert le 01 janvier 1969 · NAF 0121Z

Conformité de BOURGEOIS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGEOIS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGEOIS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOURGEOIS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1969

Questions fréquentes sur BOURGEOIS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOURGEOIS DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOURGEOIS DANIEL est 411 636 384. Le SIRET de son siège social est 411 636 384 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30411636384.

Où se situe le siège social de BOURGEOIS DANIEL ?

Le siège social de BOURGEOIS DANIEL est situé 10 rue de Porteron, 02310 Crouttes-sur-Marne.

BOURGEOIS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURGEOIS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURGEOIS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGEOIS DANIEL.