BOURGET CLAUDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BOURGET CLAUDE est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 951 173 939. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 La Providence (Tillières), 49230 Sèvremoine. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BOURGET CLAUDE
INSEE- Dénomination
- BOURGET CLAUDE
- SIREN
- 951 173 939
- SIRET (siège)
- 951 173 939 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR79951173939Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 951 173 939
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 1 La Providence (Tillières), 49230, Sèvremoine
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURGET CLAUDE
PRODUCTEUR D'ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
Finances de BOURGET CLAUDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOURGET CLAUDE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOURGET CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49230 SèvremoineSiègeActif
951 173 939 00012 · ouvert le 30 janvier 2023 · NAF 3511Z
Documents juridiques de BOURGET CLAUDE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOURGET CLAUDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGET CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOURGET CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGET CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURGET CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOURGET CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur BOURGET CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de BOURGET CLAUDE ?
Le numéro SIREN de BOURGET CLAUDE est 951 173 939. Le SIRET de son siège social est 951 173 939 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79951173939.
Où se situe le siège social de BOURGET CLAUDE ?
Le siège social de BOURGET CLAUDE est situé 1 La Providence (Tillières), 49230 Sèvremoine.
BOURGET CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURGET CLAUDE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURGET CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGET CLAUDE.
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