BOURNEIL GABRIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 960 103 398, BOURNEIL GABRIEL est un entrepreneur individuel créé le 24 novembre 1972. Le siège social de l'entreprise se trouve 261 av Gabriel Peri et 263, 91700 Sainte-Genevieve-des-Bois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de BOURNEIL GABRIEL
INSEE- Dénomination
- BOURNEIL GABRIEL
- SIREN
- 960 103 398
- SIRET (siège)
- 960 103 398 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR63960103398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 960 103 398
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 novembre 1972
- Siège social
- 261 AV GABRIEL PERI ET 263, 91700, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOURNEIL GABRIEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BOURNEIL GABRIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOURNEIL GABRIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOURNEIL GABRIEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 91700 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOISSiègeActif
960 103 398 00025 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 6820B
- 91700 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOISFermé
960 103 398 00017 · ouvert le 01 octobre 1972 · NAF 158C
Documents juridiques de BOURNEIL GABRIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOURNEIL GABRIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURNEIL GABRIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOURNEIL GABRIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURNEIL GABRIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURNEIL GABRIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOURNEIL GABRIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 novembre 1972
Questions fréquentes sur BOURNEIL GABRIEL
Quel est le numéro SIREN de BOURNEIL GABRIEL ?
Le numéro SIREN de BOURNEIL GABRIEL est 960 103 398. Le SIRET de son siège social est 960 103 398 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63960103398.
Où se situe le siège social de BOURNEIL GABRIEL ?
Le siège social de BOURNEIL GABRIEL est situé 261 av Gabriel Peri et 263, 91700 Sainte-Genevieve-des-Bois.
BOURNEIL GABRIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURNEIL GABRIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURNEIL GABRIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURNEIL GABRIEL.
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