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BOURSEUL JEAN

Active
Siren330 790 106Entrepreneur individuel58000 SAINT ELOICréée le 08 octobre 1984

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 330 790 106, BOURSEUL JEAN est un entrepreneur individuel créé le 8 octobre 1984. Son siège social est situé La Sabliere, 58000 Saint Eloi. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BOURSEUL JEAN

Dénomination
BOURSEUL JEAN
SIREN
330 790 106
SIRET (siège)
330 790 106 00026
N° TVA intracommunautaire
FR93330790106Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 790 106
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
08 octobre 1984
Siège social
LA SABLIERE, 58000, SAINT ELOI
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOURSEUL JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BOURSEUL JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 58000 SAINT ELOISiègeActif

    330 790 106 00026 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 6820B

  • 58000 NEVERSFermé

    330 790 106 00018 · ouvert le 13 septembre 1984 · NAF 1071C

Documents juridiques de BOURSEUL JEAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juillet 2012

  • Acte

Conformité de BOURSEUL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURSEUL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURSEUL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOURSEUL JEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 1984

Questions fréquentes sur BOURSEUL JEAN

Quel est le numéro SIREN de BOURSEUL JEAN ?

Le numéro SIREN de BOURSEUL JEAN est 330 790 106. Le SIRET de son siège social est 330 790 106 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93330790106.

Où se situe le siège social de BOURSEUL JEAN ?

Le siège social de BOURSEUL JEAN est situé La Sabliere, 58000 Saint Eloi.

BOURSEUL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURSEUL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURSEUL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURSEUL JEAN.

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