BOURSIEZ FREDERIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BOURSIEZ FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 2010 sous le numéro SIREN 531 959 070. Elle est domiciliée 3 rue Georges Bernanos, 31100 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de BOURSIEZ FREDERIC
INSEE- Dénomination
- BOURSIEZ FREDERIC
- SIREN
- 531 959 070
- SIRET (siège)
- 531 959 070 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR48531959070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 959 070
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 31 décembre 2010
- Siège social
- 3 RUE GEORGES BERNANOS, 31100, TOULOUSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOURSIEZ FREDERIC
Location de logements
Finances de BOURSIEZ FREDERIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOURSIEZ FREDERIC
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BOURSIEZ FREDERIC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31100 TOULOUSESiègeActif
531 959 070 00024 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 6820A
- 83000 TOULONFermé
531 959 070 00016 · ouvert le 31 décembre 2010 · NAF 6820A
Documents juridiques de BOURSIEZ FREDERIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOURSIEZ FREDERIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURSIEZ FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOURSIEZ FREDERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURSIEZ FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURSIEZ FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOURSIEZ FREDERIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 2010
Questions fréquentes sur BOURSIEZ FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de BOURSIEZ FREDERIC ?
Le numéro SIREN de BOURSIEZ FREDERIC est 531 959 070. Le SIRET de son siège social est 531 959 070 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48531959070.
Où se situe le siège social de BOURSIEZ FREDERIC ?
Le siège social de BOURSIEZ FREDERIC est situé 3 rue Georges Bernanos, 31100 Toulouse.
BOURSIEZ FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURSIEZ FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURSIEZ FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURSIEZ FREDERIC.
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