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BOUSQUET PASCAL

Active
Siren824 949 812Entrepreneur individuel85340 LES SABLES D'OLONNECréée le 23 décembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 824 949 812, BOUSQUET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 23 décembre 2016. Elle est domiciliée av Charles de Gaulle, 85340 Les Sables d'Olonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BOUSQUET PASCAL

Dénomination
BOUSQUET PASCAL
SIREN
824 949 812
SIRET (siège)
824 949 812 00013
N° TVA intracommunautaire
FR81824949812Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 824 949 812
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 décembre 2016
Siège social
AV CHARLES DE GAULLE, 85340, LES SABLES D'OLONNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOUSQUET PASCAL

Location de logements

Finances de BOUSQUET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUSQUET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUSQUET PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 85340 LES SABLES D'OLONNESiègeActif

    824 949 812 00013 · ouvert le 23 décembre 2016 · NAF 6820A

  • 56400 AURAYActif

    824 949 812 00021 · ouvert le 13 octobre 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de BOUSQUET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUSQUET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUSQUET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUSQUET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSQUET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUSQUET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUSQUET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 2016

Questions fréquentes sur BOUSQUET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOUSQUET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOUSQUET PASCAL est 824 949 812. Le SIRET de son siège social est 824 949 812 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81824949812.

Où se situe le siège social de BOUSQUET PASCAL ?

Le siège social de BOUSQUET PASCAL est situé av Charles de Gaulle, 85340 Les Sables d'Olonne.

BOUSQUET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUSQUET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUSQUET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUSQUET PASCAL.

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