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BOUSSEAU PASCAL

Active
Siren398 995 936Entrepreneur individuel85280 LA FERRIERECréée le 01 octobre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 398 995 936, BOUSSEAU PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1994. Son siège social est situé La Roussiere, 85280 La Ferriere. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de BOUSSEAU PASCAL

Dénomination
BOUSSEAU PASCAL
SIREN
398 995 936
SIRET (siège)
398 995 936 00018
N° TVA intracommunautaire
FR60398995936Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 995 936
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 octobre 1994
Siège social
LA ROUSSIERE, 85280, LA FERRIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUSSEAU PASCAL

Elevage de volailles,Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BOUSSEAU PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUSSEAU PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUSSEAU PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85280 LA FERRIERESiègeActif

    398 995 936 00018 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BOUSSEAU PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUSSEAU PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUSSEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUSSEAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSSEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUSSEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUSSEAU PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1994

Questions fréquentes sur BOUSSEAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOUSSEAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOUSSEAU PASCAL est 398 995 936. Le SIRET de son siège social est 398 995 936 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60398995936.

Où se situe le siège social de BOUSSEAU PASCAL ?

Le siège social de BOUSSEAU PASCAL est situé La Roussiere, 85280 La Ferriere.

BOUSSEAU PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUSSEAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUSSEAU PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUSSEAU PASCAL.

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