BOUTAUD JEAN JACQUES
Active6820A · Location de logements
BOUTAUD JEAN JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 décembre 2007, identifié par le SIREN 502 161 045. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue Simone Boudet Domaine du Bois Dormant Bat A Appt A12, 31200 Toulouse. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BOUTAUD JEAN JACQUES
INSEE- Dénomination
- BOUTAUD JEAN JACQUES
- SIREN
- 502 161 045
- SIRET (siège)
- 502 161 045 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR09502161045Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 161 045
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 27 décembre 2007
- Siège social
- 15 RUE SIMONE BOUDET DOMAINE DU BOIS DORMANT BAT A APPT A12, 31200, TOULOUSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOUTAUD JEAN JACQUES
Location meublée professionnelle.
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Établissements de BOUTAUD JEAN JACQUES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31200 TOULOUSESiègeActif
502 161 045 00021 · ouvert le 27 décembre 2007 · NAF 6820A
- 31240 L'UNIONFermé
502 161 045 00013 · ouvert le 27 décembre 2007 · NAF 6820A
Conformité de BOUTAUD JEAN JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUTAUD JEAN JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUTAUD JEAN JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUTAUD JEAN JACQUES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 27 décembre 2007
Questions fréquentes sur BOUTAUD JEAN JACQUES
Quel est le numéro SIREN de BOUTAUD JEAN JACQUES ?
Le numéro SIREN de BOUTAUD JEAN JACQUES est 502 161 045. Le SIRET de son siège social est 502 161 045 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09502161045.
Où se situe le siège social de BOUTAUD JEAN JACQUES ?
Le siège social de BOUTAUD JEAN JACQUES est situé 15 rue Simone Boudet Domaine du Bois Dormant Bat A Appt A12, 31200 Toulouse.
BOUTAUD JEAN JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUTAUD JEAN JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUTAUD JEAN JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUTAUD JEAN JACQUES.
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