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BOUTET JEAN

Active
Siren976 640 433Entrepreneur individuel11120 SAINT-MARCEL-SUR-AUDECréée le 25 décembre 1966
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 976 640 433, BOUTET JEAN est un entrepreneur individuel créé le 25 décembre 1966. Elle est domiciliée Saint Marcel sur Aude, 11120 Saint-Marcel-sur-Aude. Elle est rattachée au code d'activité NAF 014A.

Fiche d'identité de BOUTET JEAN

Dénomination
BOUTET JEAN
SIREN
976 640 433
SIRET (siège)
976 640 433 00018
N° TVA intracommunautaire
FR33976640433Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 976 640 433
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
014A
Date de création
25 décembre 1966
Siège social
SAINT MARCEL SUR AUDE, 11120, SAINT-MARCEL-SUR-AUDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUTET JEAN

PEPINIERISTE PRODUCTEUR

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Établissements de BOUTET JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 11120 SAINT-MARCEL-SUR-AUDESiègeFermé

    976 640 433 00018 · ouvert le 01 janvier 1966 · NAF 014A

Conformité de BOUTET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUTET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUTET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOUTET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 décembre 1966

Questions fréquentes sur BOUTET JEAN

Quel est le numéro SIREN de BOUTET JEAN ?

Le numéro SIREN de BOUTET JEAN est 976 640 433. Le SIRET de son siège social est 976 640 433 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33976640433.

Où se situe le siège social de BOUTET JEAN ?

Le siège social de BOUTET JEAN est situé Saint Marcel sur Aude, 11120 Saint-Marcel-sur-Aude.

BOUTET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUTET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1966. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUTET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUTET JEAN.

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