BOUTIE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 15,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 447 860 867, BOUTIE est une SAS créée le 31 mars 2003. Elle est domiciliée Dom de Ricardelle Lautrec, 11110 Coursan. BOUTIE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). LIONEL BOUTIE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de BOUTIE
INSEE- Dénomination
- BOUTIE
- SIREN
- 447 860 867
- SIRET (siège)
- 447 860 867 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR14447860867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 447 860 867
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 31 mars 2003
- Siège social
- DOM DE RICARDELLE LAUTREC , 11110, COURSAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOUTIE
Activités réputées agricoles dont notamment prestations de travaux agricoles au sens de l'article 2 de la loi N0 88-1202 du 30/12/1988.
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Finances de BOUTIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOUTIE
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis juin 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 juin 2020
Directeur général
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BOUTIE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 11110 COURSANSiègeActif
447 860 867 00020 · ouvert le 01 mars 2003 · NAF 0121Z
- 11100 NARBONNEFermé
447 860 867 00012 · ouvert le 01 mars 2003 · NAF 0121Z
Documents juridiques de BOUTIE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de BOUTIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUTIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
128 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOUTIE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 4
Décision du 09 juillet 2026 · N° 24/07048
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/10466
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 08 juillet 2026 · N° 26/03132
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Décision du 08 juillet 2026 · N° 26/03329
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Décision du 08 juillet 2026 · N° 26/06732
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Décision du 08 juillet 2026 · N° 26/02968
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 3
Décision du 02 juillet 2026 · N° 24/11107
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 3
Décision du 02 juillet 2026 · N° 24/19993
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 3
Décision du 02 juillet 2026 · N° 24/05702
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 3
Décision du 02 juillet 2026 · N° 24/05893
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 3
Décision du 02 juillet 2026 · N° 24/05966
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 3
Décision du 02 juillet 2026 · N° 24/06174
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 3
Décision du 02 juillet 2026 · N° 24/08281
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Décision du 02 juillet 2026 · N° 24/08784
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Décision du 25 juin 2026 · N° 25/16407
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Décision du 25 juin 2026 · N° 25/10425
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 3
Décision du 25 juin 2026 · N° 24/02913
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Décision du 25 juin 2026 · N° 24/05591
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Décision du 18 juin 2026 · N° 24/15057
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOUTIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUTIE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 31 mars 2003
Questions fréquentes sur BOUTIE
Quel est le numéro SIREN de BOUTIE ?
Le numéro SIREN de BOUTIE est 447 860 867. Le SIRET de son siège social est 447 860 867 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14447860867.
Qui dirige BOUTIE ?
BOUTIE est dirigée par LIONEL BOUTIE, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BOUTIE ?
Le siège social de BOUTIE est situé Dom de Ricardelle Lautrec, 11110 Coursan.
BOUTIE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUTIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUTIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUTIE.
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