BOUTON D'OR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 k€
- Effectif
- Non publié
BOUTON D'OR est une SCI immatriculée le 26 août 2008 sous le numéro SIREN 507 787 976. Son siège social est situé 58 rue des Vergers, 90400 Sevenans. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ROBERT MILLOT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BOUTON D'OR
INSEE- Dénomination
- BOUTON D'OR
- SIREN
- 507 787 976
- SIRET (siège)
- 507 787 976 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR86507787976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 507 787 976
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 août 2008
- Siège social
- 58 RUE DES VERGERS, 90400, SEVENANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOUTON D'OR
L'acquisition, l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles et notamment de l'immeuble sis à Sevenans 58 rue des vergers
Finances de BOUTON D'OR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOUTON D'OR
INSEEÉtablissements de BOUTON D'OR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90400 SEVENANSSiègeActif
507 787 976 00012 · ouvert le 28 juin 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de BOUTON D'OR
INPIComptes annuels de BOUTON D'OR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUTON D'OR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOUTON D'OR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUTON D'OR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne BOUTON D'OR. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 29 décembre 2025 · N° 2025L02864
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOUTON D'OR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOUTON D'OR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-08-26 · Début d'activité : 2008-06-28
- création
Date d'effet : 26 août 2008
Questions fréquentes sur BOUTON D'OR
Quel est le numéro SIREN de BOUTON D'OR ?
Le numéro SIREN de BOUTON D'OR est 507 787 976. Le SIRET de son siège social est 507 787 976 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86507787976.
Qui dirige BOUTON D'OR ?
BOUTON D'OR est dirigée par ROBERT MILLOT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BOUTON D'OR ?
Le siège social de BOUTON D'OR est situé 58 rue des Vergers, 90400 Sevenans.
BOUTON D'OR est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUTON D'OR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 août 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUTON D'OR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUTON D'OR.
Entreprises similaires
Même activité à Sevenans