TSVL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
TSVL est une SCI immatriculée le 6 juin 2014 sous le numéro SIREN 802 740 902. Son siège social est situé 35 rue des Vergers, 90400 Sevenans. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. THIERRY MOUGE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de TSVL
INSEE- Dénomination
- TSVL
- SIREN
- 802 740 902
- SIRET (siège)
- 802 740 902 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR32802740902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 740 902
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 juin 2014
- Siège social
- 35 RUE DES VERGERS, 90400, SEVENANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TSVL
Acquisition, prise à bail avec ou sans promesse de vente, de tous immeubles bâtis ou non bâtis ; mise en valeur des immeubles acquis notamment par l'édification de constructions pour toutes les destinations, transformation de toutes constructions et par tous travaux de viabilité ; exploitation par bail, location ou autrement des acquis par la société.
Finances de TSVL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TSVL
INSEEÉtablissements de TSVL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90400 SEVENANSSiègeActif
802 740 902 00019 · ouvert le 01 juin 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de TSVL
INPIComptes annuels de TSVL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TSVL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TSVL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TSVL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TSVL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TSVL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-06-06 · Début d'activité : 2014-06-01
- création
Date d'effet : 06 juin 2014
Questions fréquentes sur TSVL
Quel est le numéro SIREN de TSVL ?
Le numéro SIREN de TSVL est 802 740 902. Le SIRET de son siège social est 802 740 902 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32802740902.
Qui dirige TSVL ?
TSVL est dirigée par THIERRY MOUGE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TSVL ?
Le siège social de TSVL est situé 35 rue des Vergers, 90400 Sevenans.
TSVL est-elle toujours en activité ?
Oui, TSVL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TSVL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TSVL.
Entreprises similaires
Même activité à Sevenans