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BOUVIER DANIEL

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Siren429 981 806Entrepreneur individuel01250 CEYZERIATCréée le 01 avril 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 429 981 806, BOUVIER DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1996. Elle est domiciliée Treconnas, 01250 Ceyzeriat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BOUVIER DANIEL

Dénomination
BOUVIER DANIEL
SIREN
429 981 806
SIRET (siège)
429 981 806 00012
N° TVA intracommunautaire
FR48429981806Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 981 806
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 avril 1996
Siège social
TRECONNAS, 01250, CEYZERIAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUVIER DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BOUVIER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUVIER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUVIER DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01250 CEYZERIATSiègeActif

    429 981 806 00012 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de BOUVIER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUVIER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUVIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUVIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUVIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUVIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUVIER DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1996

Questions fréquentes sur BOUVIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOUVIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOUVIER DANIEL est 429 981 806. Le SIRET de son siège social est 429 981 806 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48429981806.

Où se situe le siège social de BOUVIER DANIEL ?

Le siège social de BOUVIER DANIEL est situé Treconnas, 01250 Ceyzeriat.

BOUVIER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUVIER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUVIER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUVIER DANIEL.

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